CMCAS, commissions d’activités, SLVie… au fait, comment ça marche ?

Pivot de la vitalité des Activités Sociales, les CMCAS sont administrées par des agents engagés par et pour leurs collègues : ces administrateurs et administratrices de proximité, dont le renouvellement sera l’objet des élections des CMCAS cet automne, sont au coeur d’instances démocratiques et plurisyndicales, dont la rédaction vous explique, en bref, les missions.

Cet automne, près de 280 000 statutaires actifs et retraités sont appelés aux urnes pour les élections des CMCAS. L’enjeu du scrutin est le renouvellement des administrateurs et administratrices des CMCAS. Ces entités de proximité des Activités Sociales sont ancrées dans les territoires près des agents et de leur famille, et participent à la vie quotidienne des bénéficiaires, actifs comme inactifs.

Des sorties culturelles aux aides financières et matérielles en passant par les activités sportives, les séjours dédiés aux enfants, aux jeunes agents, aux familles et aux retraités, ou encore les fêtes de CMCAS et les Arbres de Noël, les domaines couverts par ce qu’on appelle la proximité sont vastes, et une source précieuse de lien social entre les bénéficiaires.

Tous ces rendez-vous, activités ou initiatives s’inscrivent dans le cadre d’instances démocratiques, allant des conseils d’administration aux sections d’activités locales, et reposent sur des agents engagés au quotidien par et pour leurs collègues.

À l’occasion du renouvellement des administrateurs et administratrices des CMCAS cet automne, qui seront élus sur liste syndicale pour les quatre prochaines années, la rédaction vous propose de découvrir les différentes instances de gestion des Activités Sociales, et les différentes formes d’engagement possibles, essentielles à leur pérennité.

Par quoi voulez-vous commencer ?

Les CMCAS : un fort ancrage territorial

Les CMCAS (Caisses mutuelles complémentaires et d’action sociale) gèrent les Activités Sociales de proximité.

Une CMCAS est une personne morale de droit privé à but non lucratif. On compte actuellement 66 CMCAS en France hexagonale et d’outre-mer. Les CMCAS ont une superficie et un nombre de bénéficiaires variables, selon le bassin d’emploi ou de vie des bénéficiaires. De ces éléments dépend le budget qui leur est alloué par le Comité de coordination des CMCAS.

Chaque CMCAS est gérée par 18 à 24 administrateurs, qui sont des agents représentant les bénéficiaires. Militants syndicaux, ces agents sont élus par scrutin de listes syndicales proportionnel, selon la méthode de la plus forte moyenne. Ces agents doivent être membres de la CMCAS et statutaires depuis au moins un an.

Les CMCAS en bref :

  • Les agents sont attachés à une CMCAS selon leur lieu d’habitation, pour les retraités, ou selon leur lieu de travail, pour les agents actifs.
  • C’est auprès de la CMCAS que les agents ouvrent leurs droits aux Activités Sociales.
  • Leur conjoint ou conjointe et leurs enfants en sont également bénéficiaires.
  • D’autres cas permettent à des agents non statutaires de bénéficier des Activités Sociales : le cas le plus fréquent est celui des orphelins et des veuves d’agents, qui bénéficient des mêmes droits qu’un agent statutaire ouvrant droit.
  • On appelle « ouvrant droit » un agent, actif ou retraité, qui a droit statutairement aux Activités Sociales. Les ayants droit sont son/sa conjoint·e et son/ses enfants, jusqu’à 26 ans ou 21 ans dans certains cas, notamment le handicap.

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Les mandats en CMCAS

Un peu comme dans une association, chaque CMCAS est composée d’un bureau, qui comprend : un président, plusieurs vices-présidents, un secrétaire général et un trésorier. Le conseil d’administration réunit de 18 à 24 administrateurs (selon la taille de la CMCAS) mandatés par une organisation syndicale représentative : les administrateurs et administratrices. Les élus de CMCAS sont aussi membres de commissions budgétaires ou d’activités, qui sont vitales au fonctionnement de la CMCAS (lire ci-dessous).

Le saviez-vous ?

L’activité des CMCAS est très contrôlée ! Conformément au Statut national du personnel des Industries électriques et gazières, elle est régie par un règlement commun à l’ensemble des CMCAS, et un règlement particulier à chacune, qui déterminent tous les éléments qui leur permettent de fonctionner : rôle des élus, missions et devoirs envers les bénéficiaires, moyens, implantation des SLVie, définition des droits aux Activités Sociales…

Les commissions de CMCAS : organiser les Activités Sociales de proximité

Les commissions sont intégrées à la vie de la CMCAS. Elles viennent en appui du conseil d’administration, et sont administrées par des élus.

Les commissions permettent en quelque sorte à la CMCAS de se spécialiser : les membres réunis en commission apportent assistance et réflexion au conseil d’administration, participe à la construction du budget et, surtout, à partir des besoins des bénéficiaires, développent des activités décidées collectivement à l’attention des bénéficiaires de la CMCAS.

Les commissions de CMCAS en bref :

  • Le nombre de sièges attribué à chaque organisation syndicale est déterminé par les élections des CMCAS
  • Le règlement commun aux CMCAS prévoit deux commissions obligatoires : la Commission de contrôle financier et la Commission achats
  • La mise en place d’autres commissions est laissée à la main des CMCAS, qui sont libres d’en créer en fonction des types de population (jeunes agents, jeunesse et famille, pensionnés) ou de leurs domaines d’action (santé, solidarité et action sociale, culture et loisirs, vacances et séjours, activités physiques et sportives, formation…)

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Les SLVIE : au plus près des lieux de vie et de travail

Implantées au coeur des sites d’exploitation et des services, les sections locales de vie (SLVie) sont le premier niveau de contact avec l’organisme.

Elles sont gérées par des élus (bureau, correspondant) et complètent en cela le fonctionnement démocratique de la CMCAS. Les agents qui les administrent sont des personnes ressources pour les bénéficiaires (accès aux activités, aux droits et à l’aide sanitaire et sociale, etc.), et sont un relais vers les CMCAS.

Chaque CMCAS compte plusieurs SLVies, réparties sur son territoire. Les SLVie n’ont pas de fonds propres, mais un budget peut leur être alloué par la CMCAS pour leurs activités.

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Les sections, clubs et associations : les agents bénévoles à l’initiative

Sur la base du bénévolat, les agents ont la possibilité de se regrouper autour d’une passion ou d’un savoir-faire : sports collectifs, pêche, moto, bricolage et jardinage, sports de montagne, tricot, pétanque, informatique, musique… Tout le monde peut lancer une activité s’il y a suffisamment de personnes intéressées et tout le monde peut en faire partie !

L’activité peut être ponctuelle, mais aussi pérennisée au travers d’une section, d’un club ou d’une association rattachée à la CMCAS, qui peut gérer du matériel, un budget et des locaux. Il existe aussi des clubs nationaux, tels que l’Aéroclub national des IEG (Aneg) Rétroautomobile club des IEG (RAC-EGF), le Radio club amateur des IEG (RCN-EG)…

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Les assemblées générales : un temps fort démocratique

Point commun aux instances des Activités Sociales : leur fonctionnement démocratique.

Les SLVie aussi bien que les CMCAS sont régies par des assemblées générales (AG). Ces temps sont l’occasion d’aborder les rapports financier et moral, et d’évoquer les besoins, propositions, etc. – appelés communément « voeux » – des bénéficiaires. Chaque AG permet de faire remonter les voeux au niveau supérieur (de la SLVie à la CMCAS et de la CMCAS au Comité de coordination des CMCAS).

Un voeu formulé au niveau local peut ainsi ouvrir de nouveaux droits : c’est un voeu exprimé en SLVie qui a mené les Activités Sociales à ouvrir les droits des bénéficiaires aux familles recomposées en 2017 !

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Élus et professionnels des Activités Sociales

Les élus des Activités Sociales peuvent compter sur les professionnels des CMCAS, qui interviennent en appui sur l’organisation et la logistique des activités décidées en conseil d’administration dans tous les domaines : séjours adultes et jeunes, activités, aide sanitaire et sociale, projets ponctuels…

Les réseaux solidaires : un lien avec les plus fragiles

Les Réseaux solidaires sont un maillon essentiel de la solidarité dans les Activités Sociales, notamment auprès des anciens.

Les agents qui s’engagent comme bénévoles au sein des Réseaux solidaires jouent le rôle de vigie face à des situations d’isolement, d’exclusion des bénéficiaires.

Personnes âgées, en situation de maladie ou de handicap, personnes socialement isolées, rencontrant des difficultés temporaires ou permanentes ont ainsi un contact privilégié avec la CMCAS, qui peut se matérialiser par des appels ou des visites, la distribution de colis de Noël, une aide administrative… et au final permettre de nouer des liens sociaux avec les agents en difficulté.

Ce sont les CMCAS qui mettent en relation les bénévoles et les bénéficiaires et qui veillent au bon déroulement des échanges. Pour rejoindre le Réseau solidaire, ou vous informer sur ce que vous pouvez faire, contactez votre CMCAS ou votre SLVie.

➥ Si vous ou vos proches avez besoin d’aide (financière, matérielle, administrative…), n’hésitez pas à contacter votre CMCAS.

Par ailleurs, les Activités Sociales permettent à toutes les personnes, quelle que soit leur situation face au handicap, de partir en vacances, notamment grâce au dispositif Pluriel. Renseignez-vous en ligne sur ccas.fr > rubrique Vacances et séjours > Vacances à mon rythme, ou auprès de votre CMCAS.

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Le bénévolat : un engagement personnel essentiel

Le bénévolat est vital pour les Activités Sociales, et revêt de multiples formes.

L’engagement bénévole dans les Activités Sociales est un pilier de leur existence, et concerne tous les bénéficiaires : les agents actifs et retraités, mais aussi leur famille, qui sont désireux d’apporter leur aide au niveau local, peuvent contribuer à divers niveaux à la réussite d’une activité, d’une fête ou d’un séjour ! Cet engagement bénévole s’inscrit dans le cadre d’activités et missions confiées par la CMCAS.

Le bénévolat dans les Activités Sociales recouvre une multitude de domaines et de niveaux d’implication (liste non exhaustive !) :

  • Convoyer : accompagner les enfants de 6 à 14 ans en colonie de vacances, être présents en gare pour accueillir et guider les familles, mais aussi convoyer les aînés qui partent en séjour Bleu… Les convoyeurs et les convoyeuses peuvent être détachés par leur entreprise s’ils sont salariés (et seront couverts , et on compte aussi de nombreux inactifs parmi les convoyeurs. Côté colos, il est peut être rassurant pour les parents de savoir leurs enfants accompagnés par des collègues. Les conjoints et les enfants d’agents majeurs peuvent aussi convoyer.
  • Encadrer des activités : être présent pour participer à la bonne tenue d’une activité de SLVie ou de CMCAS. Les agents peuvent même en proposer de nouvelles et les organiser, avec l’aide de la CMCAS.
  • Organiser et animer des fêtes de SLVie et de CMCAS, ou des Arbres de Noël, des festivals régionaux ou encore le Festival d’Énergies : tout le monde peut donner un coup de main et un peu de son temps. Pas besoin de compétences particulières, mais toutes les compétences sont bienvenues !
  • Encadrer des centres de vacances ou accompagner des séjours : organisés par la CCAS ou par les CMCAS, les vacances des bénéficiaires reposent aussi en partie sur des bénévoles formés, notamment grâce au dispositif Prenez le relais.

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En savoir plus sur l’engagement dans les Activités Sociales

Bénévole du convoyage CCAS. Photo : Julien Millet/CCAS

➥ Contactez votre SLVie ou votre CMCAS pour plus d’informations.

Trouver ma CMCAS

➥ Pour un aperçu des formes d’engagement dans les Activités Sociales, visitez le site de la CCAS.

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